Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : Septembre 2024

Bienvenue sur le site Collection Haensel Leith. Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions Générales de Vente (CGV) avant de finaliser votre commande. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes CGV.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne d’œuvres d’art sur le site Collection Haensel Leith.

2. Informations sur les Œuvres d’Art

Les œuvres d’art présentées sur notre site sont décrites et reproduites avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations de perception des couleurs peuvent survenir en fonction du matériel utilisé par l’utilisateur.

3. Commandes

  • Processus de commande : Les commandes se font directement sur le site via le formulaire de commande disponible.

  • Confirmation de commande : Après validation de votre commande, vous recevrez un email de confirmation reprenant les détails de votre achat.

  • Disponibilité des œuvres : Nos œuvres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après la commande, nous vous informerons par email dans les plus brefs délais.

4. Prix

  • Affichage des prix : Les prix des œuvres d’art sont indiqués en [monnaie locale] et incluent toutes les taxes (TVA incluse).

  • Frais de livraison : Les frais de livraison sont en sus et seront indiqués avant la validation de la commande.

  • Modification des prix : Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les œuvres seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Modalités de Paiement

  • Moyens de paiement acceptés : Carte Bancaire et Apple Pay

  • Paiement sécurisé : Nous utilisons une plateforme de paiement sécurisée (Stripe) pour garantir la sécurité de vos transactions.

  • Délais de paiement : Le montant total de la commande doit être réglé à la commande pour que celle-ci soit validée.

6. Livraison

  • Délais de livraison : Les délais de livraison varient selon la destination. En général, les œuvres sont livrées sous 5 jours ouvré après la validation du paiement.

  • Modes de livraison : Les livraisons se font à l'adresse indiquée par le client au moment de la commande.

  • Problèmes de livraison : En cas de retard ou d’avarie lors de la livraison, contactez-nous dans un délai de 10 jours suivant la réception pour que nous puissions procéder à une réclamation auprès du transporteur.

7. Droit de Rétractation

  • Délai de rétractation : Vous disposez de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

  • Modalités de retour : En cas de rétractation, vous devez nous informer par écrit (email) et renvoyer l’œuvre dans son état d'origine, avec les certificats d'authenticité, à vos frais.

  • Frais de retour : Les frais d'envoi pour le retour sont à la charge du client.

  • Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception de l’œuvre retournée, à condition que celle-ci soit dans son état initial.

8. Garanties

  • Conformité : Les œuvres vendues sont garanties conformes à la description donnée sur le site. En cas de non-conformité avérée, nous procéderons à l’échange ou au remboursement de l’œuvre concernée.

  • Garanties légales : Vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par la législation en vigueur.

9. Responsabilité

Nous nous engageons à apporter tous les soins nécessaires à la mise en œuvre du service de vente et de livraison d’œuvres d’art. Toutefois, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, ou d’événements imprévisibles et insurmontables échappant à notre contrôle (retards du transporteur, etc.).

10. Propriété Intellectuelle

Les œuvres d’art vendues sur le site ainsi que l’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

11. Protection des Données Personnelles

Les informations recueillies lors de la commande sont traitées dans le cadre de la gestion des commandes et sont destinées à l’usage exclusif de Collection Haensel Leith. Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

12. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@collection-haensel-leith.com